Mentions légales

Informations légales sur l’éditeur de ce site.

Éditeur du site

[Raison sociale complète]
[Forme juridique, par exemple Sàrl, SA, association, commune]
[Rue et numéro]
[NPA Localité], Suisse
Numéro IDE : [CHE-000.000.000]

Téléphone : [032 000 00 00]
Courriel : [adresse e-mail]

Responsable de la publication

[Prénom Nom], [fonction].

Hébergement

Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse. Les données du site sont hébergées en Suisse.

Conception et réalisation

Pixel idea, Tramelan. www.pixel-idea.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site, sa structure, ses textes, ses images, ses logos et sa charte graphique sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’accord écrit préalable de [Raison sociale].

Les marques et logos figurant sur le site appartiennent à leurs titulaires respectifs.

Crédits photographiques

[Nom du ou des photographes, ou mention de la banque d’images utilisée.]

Limitation de responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. [Raison sociale] met tout en oeuvre pour en assurer l’exactitude et la mise à jour, mais ne peut garantir qu’elles soient exemptes d’erreur ou d’omission. Elle décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation de son contenu.

L’accès au site peut être interrompu à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

Liens vers d’autres sites

Ce site peut proposer des liens vers des sites tiers. Leur contenu relève de la seule responsabilité de leurs éditeurs. [Raison sociale] n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assume aucune responsabilité quant aux informations qui y sont publiées.

Protection des données

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit suisse. Le for juridique est à [Localité], sous réserve d’un for impératif prévu par la loi.

Dernière mise à jour : [JJ.MM.AAAA]